Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES HAUTS DE CASTELLAS LE HAUT DE CASTELLAS
LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA

Numéro de dépôt :
3482817
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2027
LES HAUTS DE CASTELLAS LE HAUT DE CASTELLAS de LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS

Présentation de la marque LES HAUTS DE CASTELLAS LE HAUT DE CASTELLAS

Déposée le 15 février 2007 par la société LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS DE CASTELLAS LE HAUT DE CASTELLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-13 du 30 mars 2007.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS domicilié(e) ROUTE DE VAISON LA ROMAINE, B.P. 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS, M. DUCONGET Pascal domicilié(e) ROUTE DE VAISON LA ROMAINE, B.P. 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque LES HAUTS DE CASTELLAS LE HAUT DE CASTELLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3482817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES HAUTS DE CASTELLAS LE HAUT DE CASTELLAS arrivera à expiration en date du 15 février 2027.

LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS a également déposé les autres marques suivantes : AIMEZ PLUS FORT “ AIMEZ PLUS FORT ” AIMEZ+FORT , LES HOMMES DU CRU HOMMES DU CRU HOMME DU CRU LES HOMMES DU CRU VACQUEYRAS LES HOMMES DU CRU GIGONDAS LES HOMMES DES CRUS LES HOMMES DES CRUS DES CÔTES DU RHÔNE


LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA - ROUTE DE VAISON LA ROMAINE, B.P. 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 783255979


LES VIGNERONS DE VACQUEYRAS, M. DUCONGET Pascal - ROUTE DE VAISON LA ROMAINE, B.P. 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Renouvellement avec limitation le 10 février 2017 n°2640200 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-02-10

Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714923 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins Mousseux et vins de Champagne).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.